800 ème anniversaire de la Grande Charte

Le 15 juin 1215, les barons anglais imposent à Jean sans Terre, le plus jeune fils d'Aliénor d'Aquitaine et d'Henri II Plantagenêt, un traité qui sera plus tard connu sous le nom de Grande Charte.

Le roi signe ce texte de 63 articles (Magna Charta Libertatum ou Magna Carta Libertatum). Sous couvert de renouveler les chartes antérieures comme celle du roi Henri 1er (1100), il inaugure l'évolution de l'Angleterre et de l'Europe vers la démocratie parlementaire.

Un roi méprisé

Jean sans Terre (en anglais John Lackland) doit son surnom à ce qu'il n'a pas reçu de terres en apanage à sa naissance, à la différence de ses frères. Violent et sans scrupules, il réussit à se faire haïr de la noblesse comme des bourgeois, du clergé et des paysans.

En 1213, le roi s'allie à l'empereur d'Allemagne et au comte de Flandre, contre le roi de France Philippe II Auguste. Mais il est battu à La Roche-aux-Moines et ses alliés le sont à Bouvines.

Dans ces circonstances lamentables, Jean sans Terre ne voit d'autre issue que de se soumettre aux exigences des grands seigneurs du royaume.

Il s'engage par la Grande Charte à ne pas lever d'impôts extraordinaires sans l'accord d'un Grand conseil composé de barons et d'ecclésiastiques. Il s'engage aussi à ne pas procéder à des arrestations arbitraires (article 39 : « Aucun homme libre ne sera saisi, ni emprisonné ou dépossédé de ses biens, déclaré hors-la-loi, exilé ou exécuté, de quelques manières que ce soit. Nous ne le condamnerons pas non plus à l'emprisonnement sans un jugement légal de ses pairs, conforme aux lois du pays »).

Naissance de la démocratie moderne

En imposant au roi la Grande Charte, la noblesse veut simplement imposer au roi le respect des coutumes et de ses droits féodaux. Mais la postérité verra dans ce texte la première limitation imposée à l'arbitraire monarchique et l'amorce de la démocratie moderne. La Grande Charte, qui est conservée au British Museum de Londres, est encore de nos jours le fondement des institutions britanniques.

C'est, en quelque sorte, l'ancêtre de l'Habeas Corpus?

Il semble qu'il y était déjà :

Depuis le haut Moyen Âge, un homme libre d’Angleterre ne peut subir un emprisonnement arbitraire ou vexatoire. Obtenue par les barons anglais, la Magna Carta (Grande Charte) du 15 juin 1215 signée à Runnymede, à 100 lieues du Château de Windsor, par le roi Jean d’Angleterre, dit Jean Sans Terre, leur donne, ainsi qu’aux bourgeois des villes et aux ecclésiastiques, des garanties contre la puissance royale. Elle pose, entre autres, les bases du droit au juge, notamment dans son article 39 : « Aucun homme libre ne sera saisi, ni emprisonné ou dépossédé de ses biens, déclaré hors-la-loi, exilé ou exécuté, de quelque manière que ce soit. Nous ne le condamnerons pas non plus à l’emprisonnement sans un jugement légal de ses pairs, conforme aux lois du pays ».

https://fr.wikipedia.org/wiki/Habeas_corpus